Vous avez un projet d’achat d’un appartement neuf qui n’a pas pu se réaliser en 2023 ? Vous cherchiez à acheter sur plan auprès d’un promoteur privé, mais votre demande de financement a été refusée ?

Pour 2024, nous avons une solution pour votre projet immobilier : accédez à la propriété grâce à la location-accession (PSLA) ou le bail réel solidaire (BRS) ! Suite à la révision des plafonds de revenu au 1^er janvier 2024, ces alternatives sont désormais accessibles à une majorité des foyers.

Les Chalets Accession répondent dans cet article à toutes vos questions concernant ces dispositifs, et vous accompagnent pour concrétiser votre projet d'accession à la propriété.

Achat immobilier neuf : qu’est-ce qui change pour les acheteurs en 2024 ?

L’année 2023 a été fortement marquée par la difficulté à acheter pour la majorité des Français, en lien avec une hausse importante des taux d’intérêt qui, conjuguée à un durcissement des conditions d’obtention de crédit immobilier et une hausse générale du coût de la vie, a rendu très compliquée la possibilité pour ménages de contracter un prêt immobilier, et donc d’acheter un logement.

En parallèle, le prix des biens à la vente chez les promoteurs privés n’a que très peu diminué malgré la régression du volume des ventes. Il est donc très probable que ce contexte du marché ait eu un fort impact sur vos propres projets d’achat immobilier neuf.

En 2024, le marché de l’achat neuf reste tendu malgré une probable tendance à la baisse du prix des logements. En revanche, pour faire face à la crise immobilière, les conditions d’accès aux dispositifs d’aide à l’accession immobilière ont été élargies de manière conséquente. Cette révision des plafonds de revenu de 3,91% au 1^er janvier 2024 rend désormais une grande partie de la population éligible au Prêt Social Location Accession (PSLA) et au Bail Réel Solidaire (BRS).

Quels sont les dispositifs d’aide à l’accession ?

Qu’est-ce que la location-accession ? Quels sont ses avantages et inconvénients ?

La location-accession, ou Prêt Social Location Accession (PSLA), est un dispositif immobilier qui offre la possibilité de devenir propriétaire de son logement à l’issue d'une période locative. Ce mécanisme combine les avantages de la location et de l'accession à la propriété, permettant aux futurs propriétaires de réaliser leur projet immobilier de manière progressive, sans apport personnel important.

Profiter de la location-accession pour acquérir un logement neuf avec les Chalets Accession présente de nombreux avantages :

• Prix maîtrisé : en premier lieu, les Chalets Accession s'engagent à proposer des logements à des prix abordables, facilitant ainsi l'accession à la propriété pour un plus grand nombre de ménages ;

• Prêt à Taux Zéro : bénéficier du PTZ pour soutenir votre achat, y compris sur les maisons et villas individuelles neuves ;

• TVA à 5,5% ;

• Exonération de taxe foncière pendant 15 ans ;

• Frais de notaires réduits ;

• Accompagnement personnalisé : l’équipe des Chalets Accession vous propose un accompagnement sur mesure à chaque étape de votre parcours d’accession ;

• Souplesse des conditions d'accession : accentuée par l’élargissement des plafonds d’éligibilité au PSLA, ce dispositif concerne un grand nombre de foyers !

En bénéficiant de ce dispositif, l’acquéreur s’engage à respecter certaines conditions :

• Engagement financier : les futurs propriétaires s'engagent à respecter les termes du contrat financier établi lors de la phase locative, et à effectuer les paiements convenus pour l'acquisition progressive du bien.

• Stabilité résidentielle : la location-accession implique un engagement à faire du logement sa résidence principale.

En résumé, l’achat d’un logement en location-accession offre une alternative fiable si vous souhaitez devenir propriétaires en 2024. Notre équipe de conseillers accession sont là pour vous renseigner concernant ce dispositif, et vous présenter notre offre de logements neufs éligibles.

Qu’est-ce que le BRS ? Quels sont ses avantages et inconvénients ?

Le Bail Réel Solidaire (BRS) est un autre dispositif innovant d’aide à l'accession à la propriété. Contrairement à la location-accession, le BRS ne passe pas par une phase locative du logement. La réduction du prix d’acquisition repose sur la séparation du bâti (le logement en lui-même), dont l’acheteur devient propriétaire, et du foncier (le terrain), qui reste la propriété d’un organisme extérieur (Organisme de Foncier Solidaire).

En achetant votre logement en BRS avec les Chalets Accession, vous profiterez des avantages suivants :

• Accessibilité financière : le premier intérêt de ce dispositif est de réduire le prix d’acquisition, généralement de 15 à 30 % par rapport au prix du marché

• Garantie de rachat et de relogement : cette garantie proposée par les Chalets accession vous permet d’effectuer votre achat sereinement

• Évolutivité et durabilité sociale : le propriétaire d’un logement en BRS peut revendre son bien à d'autres ménages éligibles au dispositif. Dans ce cas, le BRS est transmissible, permettant notamment d’assurer la pérennité du caractère social du logement.

• PTZ, TVA à 5,5%, abattement de taxe foncière, frais de notaire réduits.

Comme pour la location-accession, l’acheteur s’engage à respecter les critères suivants :

• Respect des conditions financières : les bénéficiaires du BRS s'engagent à respecter les termes financiers du contrat, incluant la redevance à l’organisme de Foncier Solidaire, qui permet notamment de couvrir les frais de gestion et le droit d’occupation.

• Respect des conditions de revente (cf. paragraphe précédent)

Ainsi, le Bail Réel Solidaire représente une solution pour les foyers cherchant à accéder à la propriété. N’hésitez pas à contacter nos conseillers qui pourront répondre à toutes vos questions concernant ce dispositif.

Comment savoir si vous êtes éligible à la location-accession ou au BRS ?

Votre éligibilité aux dispositifs d’aide à l’accession immobilière repose entre autres sur les revenus annuels de votre foyer. Ce sont ces plafonds de revenu qui ont été revalorisés début 2024.

Pour savoir si vous êtes éligible à la location-accession ou au BRS, vous pouvez commencer par consulter les nouveaux barèmes d’éligibilité. Nous vous recommandons également de contacter notre équipe pour demander une étude personnalisée.

Quelques exemples de nouveaux profils concernés par la revalorisation des plafonds de ressource :

• Une famille avec 2 enfants, dont les revenus annuels sont de 80 000 €, souhaite acheter une villa avec jardin dans une petite commune proche de Toulouse. Entamant un parcours d’achat classique début 2023, leur recherche de financement n’a pas abouti. Désormais éligibles à la location-accession, ils pourraient par exemple acquérir une villa neuve du programme Les Coteaux du Barry, à Pechbonnieu.

• Un couple dont les revenus sont de 50 000 € cherche un appartement neuf dans Toulouse. En 2024, ils peuvent bénéficier du Bail Réel Solidaire pour acquérir leur logement dans une résidence neuve, par exemple un T2 dans la résidence Le Dièse, dans le quartier du Faubourg Malepère.

Les Coteaux du Barry, logement neuf avec jardin individuel à Pechbonnieu, commercialisé en location-accession

En quoi les Chalets Accession peuvent vous aider dans votre projet d’achat ?

Avec l'ajustement des plafonds, des foyers qui ne se considéraient pas éligibles à ces dispositifs peuvent désormais en bénéficier. Alors, pourquoi pas vous ?

Dans ce contexte, les Chalets Accession proposent une gamme de logements neufs à Toulouse et dans les environs, disponibles en Bail Réel Solidaire (BRS) et en Prêt Social Location-Accession (PSLA). Notre équipe qualifiée est prête à vous guider à chaque étape de votre parcours :

• Étude préalable : d’après l’analyse de la composition de votre foyer et votre situation, votre conseiller évaluera la faisabilité de votre projet d'achat et identifiera les aides auxquelles vous pouvez prétendre. Vous recevrez également une présentation détaillée des logements disponibles, adaptés à vos besoins.

• Aide à la recherche de financement : notre équipe vous orientera dans la recherche de financements et vous assistera dans les démarches auprès des institutions financières. Nous vous fournirons la liste de nos partenaires financiers, auxquels vous pourrez vous adresser en complément de votre banque.

• Procédure de vente : une fois tous les éléments requis validés, la procédure de vente sera enclenchée, et le logement sera réservé. Vous aurez alors la liberté de personnaliser les différentes pièces du logement, y compris certaines finitions telles que la couleur des sols.

Vous avez un projet immobilier et souhaitez vérifier votre éligibilité au BRS ou au PSLA ? N’hésitez pas à contacter nos conseillers par téléphone au 05 17 177 187 ou via notre formulaire de contact pour fixer un rendez-vous.